Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUGNON-MURYS Carole

Numéro de dépôt :
3367724
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/06/2015
Marque figurative de BUGNON-MURYS Carole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 2005 par BUGNON-MURYS Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est BUGNON-MURYS Carole domicilié(e) 27, quai Paul Cunq,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNON-MURYS Carole domicilié(e) 27, quai Paul Cunq,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367724.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 2015.

BUGNON-MURYS Carole a également déposé les autres marques suivantes : CARLOS ARTHEMIS


BUGNON-MURYS Carole - 27, quai Paul Cunq,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France


BUGNON-MURYS Carole - 27, quai Paul Cunq,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Bijouterie, métaux précieux et leur alliage, objets d'art en métaux précieux, boitiers de montres, bracelets, chaînes, porte-clés de fantaisie, etui à cigarette en métaux précieux, étui ou ecrin pour l'horlogerie. Cuir, peau d'animaux, malle et valise, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, porte feuilles, porte-monnaie, non en métaux précieux, sacs à main, sac à dos à roulettes, sacs de plage, coffret destiné à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux, sacs ou sachets (enveloppe, pochette), pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie chaussons, chaussures de plage, sous vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.